Règlements, politiques et procédures
RÈGLEMENTSPOLITIQUESPROCÉDURES
Le Règlement sur le régime des études collégiales est disponible sur le site des publications du Gouvernement du Québec. Vous pouvez le consulter en cliquant ici.
- R-101 Règlement numéro 1 du collège
- R-102 Règlement relatif aux conditions de vie du collège
- R-103 Règlement relatif à la nomination, au renouvèlement de mandat et à l’évaluation aux postes à la Direction générale et à la Direction des études
- R-104 Règlement sur le respect du droit d’auteur
- R-106 Règlement relatif à la délégation de pouvoirs dévolus au dirigeant de l’organisme
- R-107 Règlement sur la protection des renseignements personnels
- R-202 Règlement relatif à l’admission à un programme d’études
- R-205 Règlement relatif au remboursement des droit d’admission, d’inscription, afférents, spéciaux, administratifs et de toute nature
- R-206 Règlement sur les conditions particulières d’admission au programme d’études en Techniques policières (310.A0)
- R-207 Règlement sur les conditions particulières d’admission au programme d’études en Sciences, lettres et arts (700.A0)
- R-212 Règlement sur les droits d’admission, les droits d’inscription, les droits afférents aux services d’enseignement collégial et les droits spéciaux
- R-213 Règlement sur la commission des études
- R-214 Règlement favorisant la réussite scolaire des étudiants
- R-502 Règlement sur les droits administratifs et les droits de toute nature exigibles des étudiants
- R-601 Règlement portant sur la gestion financière
- R-602 Règlement sur les contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction
- P-103 Politique relative à la santé et la sécurité du travail
- P-105 Politique et procédures de gestion documentaire
- P-106 Politique institutionnelle d’écologisation
- P-107 Politique des communications
- P-108 Politique d’intégration scolaire et d’éducation interculturelle
- P-109 Politique pour un cégep sans fumée
- P-110 Politique de désignation toponymique
- P-212 Politique relative à la formation générale complémentaire
- P-213 Politique relative à l’emploi et à la qualité de la langue française
- P-214 Politique institutionnelle de gestion et d’évaluation des programmes d’études
- P-218 Politique et procédures de remise et de conservation des travaux et des examens
- P-219 Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages
- P-222 Politique internationale
- P-223 Politique institutionnelle encadrant les activités de recherche
- P-226 Politique d’éthique sur la recherche avec des êtres humains
- P-227 Politique sur la conduite responsable en recherche
- P-229 Politique relative à la délivrance d’une attestation d’études collégiales
- P-230 Politique institutionnelle de la reconnaissance des acquis et des compétences
- P-231 Politique Institutionnelle des services adaptés
- P-232 Politique de recours à l’intention des étudiantes et des étudiants
- P-301 Politique institutionnelle de gestion des ressources humaines
- P-302 Politique de reconnaissance et de valorisation du personnel
- P-304 Politique sur les conditions de travail du personnel de recherche des centres collégiaux de transfert de technologie au Cégep de Trois-Rivières
- P-305 Politique de recrutement, de sélection et d’engagement des ressources humaines
- P-306 Politique de perfectionnement
- P-307 Politique d’évaluation formative des enseignements
- P-308 Politique de gestion de la contribution du personnel cadre
- P-309 Politique de gestion des cadres
- P-310 Politique d’appréciation formative du personnel professionnel
- P-311 Politique sur le télétravail
- P-504 Politique institutionnelle pour prévenir et contrer toute forme de harcèlement et de violence
- P-504 Formulaire de plainte
- P-505 Politique relative au stationnement sur les terrains du collège
- P-506 Politique concernant l’utilisation des technologies de l’information et des télécommunications
- P-507 Politique pour prévenir et combattre les violences à caractère sexuel
- P-508 Politique relative à la sollicitation au Cégep de Trois-Rivières
- P-509 Politique sur la gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle
- P-510 Politique de gestion des risques des activités internationales
- P-511 Politique institutionnelle en matière de santé globale
- P-601 Politique relative à l’engagement et à l’évaluation d’un auditeur indépendant
- P-602 Politique relative au remboursement de frais de déplacement, de représentation et de réception
- PR-103 Procédure relative à la fermeture des locaux du collège à l’interruption des activités lors d’intempéries et autres situations d’urgence
- PR-104 Procédure relative à la rédaction et cheminement des règlements, politiques et procédures
- PR-106 Procédure relative au recours à l’ombudsman
- PR-201 Procédure de révision de notes
- PR-202 Procédure relative au prêt d’un instrument de musique ou d’un accessoire de musique pour des fins autres que l’enseignement
- PR-204 Procédure relative à la formation générale complémentaire
- PR-205 Procédure relative à l’autorisation d’une dispense, d’une équivalence ou d’une substitution d’un ou de cours
- PR-206 Procédure de règlement des litiges pédagogiques
- PR-207 Procédure relative à la création de cours dans la banque de cours en éducation physique
- PR-208 Procédure relative à l’imposition d’amendes aux étudiants avec chèques sans provision
- PR-209 Procédure relative à la présence aux cours
- PR-210 Procédures relatives à la sanction des études
- PR-211 Procédure de traitement en cas de plagiat, de tricherie ou de fraude à l’intention des étudiantes et des étudiants
- PR-303 Procédure relative à l’administration des premiers soins
- PR-304 Procédure d’évaluation de la contribution du personnel cadre
- PR-309 Procédure générale de cadenassage
- PR-310 Procédure de télétravail
- PR-401 Procédure d’intervention en situation de crise psychosociale
- PR-402 Procédure de l’assurance qualité
- PR-501 Procédure d’affichage
- PR-504 Procédure de gestion du courrier électronique
- PR-506 Procédure relative à la gestion des aires de stationnement
- PR-509 Procédures relatives à la gestion des casiers étudiants
- PR-510 Procédure relative à l’utilisation des locaux
- PR-511 Procédure de gestion des activités internationales
- PR-602 Procédures et conventions relatives à l’utilisation des budgets
- PR-604 Procédure en cas de déversement de matières dangereuses
- PR-605 Rapport sur un déversement de produit dangereux
- PR-606 Procédure relative à la disposition des biens meubles excédentaires
- PR-607 Lignes internes de conduite concernant la gestion des contrats d’approvisionnement de services et des travaux de construction
- PR-608 Procédure facilitant la divulgation d’actes répréhensibles à l’égard des organismes publics
- PR-609 Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévue à l’article 21.0.3 de la loi sur les contrats des organismes publics
Directive sur les contrats de services non soumis à l’autorisation du dirigeant