Les échos du conseil – 15 juin 2016

Voici quelques-uns des points abordés lors de la rencontre du conseil d’administration tenue le 15 juin dernier.

Politiques de la recherche
Le CA a adopté trois politiques en lien avec la recherche :

• La Politique institutionnelle encadrant les activités de recherche tient compte du contexte socioéconomique, budgétaire et démographique actuel, des modifications apportées par la Politique sur la conduite responsable en recherche des Fonds de recherche du Québec et de l’harmonisation des politiques liées à la recherche au collège.
• La Politique d’éthique de la recherche avec des êtres humains tient compte de la réalité vécue dans le collège et de l’expérience acquise par le comité d’éthique de la recherche avec les êtres humains.
• La Politique sur l’intégrité et la conduite responsable de la recherche tient compte des modifications liées à l’entrée en vigueur le 1^er septembre 2015 de la Politique sur la conduite responsable en recherche des Fonds de recherche du Québec.

Nomination au comité d’éthique de la recherche
Le CA a renouvelé les mandats des personnes suivantes à titre de membres réguliers du comité d’éthique de la recherche :

• Anne-Andrée Denault, coordonnatrice, département des Sciences sociales, comme membre versé en recherche, pour un mandat de trois ans;
• Francis Langlois, enseignant, département de Géographie, histoire et politique, comme membre versé en recherche, pour un mandat de trois ans;
• Jan Michel, enseignant, département de Philosophie, comme membre versé en éthique, pour un mandat de trois ans.

Planification stratégique 2016-2020
Le CA a adopté le Plan stratégique 2016-2020 du Cégep de Trois-Rivières et a mandaté la Direction générale et le Service des communications et des affaires institutionnelles pour en assurer sa diffusion dans la communauté et le suivi auprès de la Commission d’évaluation de l’enseignement collégial. Ce plan pourra être consulté très bientôt sur le site Web du cégep.

Projet de modification de l’organigramme du collège
Le CA a adopté des modifications à l’organigramme du collège et il permet sa mise en œuvre dès maintenant. Dans cet organigramme modifié, la structure organisationnelle de certaines directions a été revue de façon à permettre une efficience maximale des équipes de travail pour la réalisation de leurs tâches respectives. Les changements concernent surtout la Direction des études. Pour consulter l’organigramme, cliquez ici.

Prévisions budgétaires 2016-2017
Le CA a adopté un budget de fonctionnement équilibré de l’ordre de 52 273 900 $ pour l’année 2016-2017.

Également, le CA a adopté les prévisions budgétaires d’investissement, section amélioration et transformation, de l’ordre de 2 929 800 $ et les prévisions pour la section mobilier, appareillage et outillage ainsi que le fonds réservé à l’achat de volumes pour la bibliothèque, pour une somme de 2 157 399 $ pour l’année 2016-2017.

Modification relative à la signature des effets bancaires
Le CA a autorisé les personnes suivantes à signer les effets bancaires du collège à la Caisse Desjardins des Trois-Rivières :

a) pour tout compte détenu par le collège, deux (2) des personnes suivantes :

• monsieur Louis Gendron, directeur général
• monsieur Denis Rousseau, directeur des études
• monsieur Marc Leblanc, directeur des services financiers, de la reprographie et de l’approvisionnement
• madame Isabelle Collin, directrice des ressources humaines

b) pour l’usage d’un timbre de signature :

•  à compter du 13 juin 2016, messieurs Louis Gendron, directeur général, et Marc Leblanc, directeur des services financiers, de la reprographie et de l’approvisionnement.

Modification au registre officiel des signatures pour la recommandation au MEES de l’émission de diplômes d’études collégiales
Le CA a résolu de transmettre au ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur (MEES) le formulaire dument complété relatif au registre officiel des signatures des personnes autorisées à transmettre la recommandation pour l’émission de diplômes d’études collégiales (DEC). Cette résolution fait suite à l’entrée en fonction de M. Louis Gendron à titre de directeur général le 13 juin 2016.

Dépôt du rapport annuel 2015-2016 du Comité pour contrer le harcèlement sexuel, le harcèlement psychologique et toute autre forme de violence
Le CA prend acte du dépôt du rapport annuel 2015-2016 comme prévu à la Politique institutionnelle pour contrer le harcèlement sexuel, le harcèlement psychologique et toute autre forme de violence. Des activités d’éducation ont eu lieu, mais aucune plainte n’a été déposée.

Renouvèlement du contrat d’entretien ménager
Le CA a autorisé le renouvèlement du contrat de service d’entretien ménager des pavillons des Humanités et des Sciences du cégep à Maintenance Eureka Ltée pour un montant de 626 242 $, taxes en sus, pour une durée de 12 mois à compter du 1^er juillet 2016.

Demande de licence tirage moitié-moitié Diablos football
Le CA a désigné monsieur Daniel Tessier, coordonnateur des affaires étudiantes et communautaires, à titre de personne-ressource pour la demande de licence de tirage pour l’activité « moitié-moitié » auprès de la Régie des alcools, des courses et des jeux pour les parties de football des Diablos.

Résolutions de remerciements et de félicitations
Félicitations à l’endroit de Laurence Boisvert, étudiante en Technologie du génie métallurgique, qui a remporté le prix Persévérance au Gala national du concours Chapeau, les filles!

Félicitations à l’endroit de Kloé Gervais-Pépin, étudiante-athlète en crosscountry, et Carrie-Ann Auger, étudiante-athlète en basketball qui ont été nommées athlètes par excellence pancanadiennes par l’Association canadienne du sport collégial.